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Tout le contenu du Site Web, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les images et autres matériels, nous appartient ou est sous licence pour notre usage exclusif et est protégé par le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu du Site Web à des fins commerciales sans notre consentement écrit exprès.
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5 - Exonération de responsabilité
Le Site Web et son contenu sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité". Nous ne faisons aucune déclaration ou garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, quant au fonctionnement du Site Web ou aux informations, contenus, matériels ou produits inclus sur le Site Web.
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6 - Limitation de responsabilité
En aucun cas nous ne serons responsables de tout dommage de quelque nature que ce soit découlant de l'utilisation du Site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs.
7 - Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser et de tenir indemne nous et nos affiliés, officiers, agents et employés de toute réclamation ou demande, y compris des honoraires raisonnables d'avocat, faite par un tiers en raison ou découlant de votre utilisation du Site, de votre violation de ces Conditions d'utilisation, ou de votre violation des droits d'un autre.
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8 - Loi applicable et résolution des litiges
Ces Conditions d'utilisation et votre utilisation du Site seront régies et interprétées conformément aux lois des Pays-Bas, sans donner effet à aucun principe de conflits de lois. Tout litige découlant de ces Conditions d'utilisation ou du Site sera résolu par voie d'arbitrage contraignant conformément aux Règles d'arbitrage de l'Institut néerlandais d'arbitrage (nai-nl.org), une organisation leader pour la résolution des litiges commerciaux, basée aux Pays-Bas.
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9 - Divisibilité
Si une disposition de ces Conditions d'utilisation est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera appliquée dans la mesure maximale possible et les dispositions restantes resteront en vigueur et seront effectives.
10 - Contactez-nous
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions d'utilisation ou le Site, veuillez nous contacter à [email protected].
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